PUBLICATIONS

Articles / ouvrages publiés

2016

Me Nicolas Dutoit
« La résolution des conflits par le Tribunal arbitral du sport : quelques réflexions sur les interactions entre arbitrage et médiation »
in : Jusletter 23 mai 2016
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2012

Me Nicolas Dutoit
« Le fair-play financier et le football européen : le début d’une nouvelle ère ? »
in : RIGOZZI / SPRUMONT / HAFNER (Eds), Citius, Altius, Fortius - Mélanges en l’honneur de Denis Oswald, Helbing Lichtenhahn, décembre 2012, p. 171 ss.
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2010

Me Nicolas Dutoit
Vers une meilleure réglementation des sports collectifs en Europe – Réflexions et propositions à la lumière des expériences dans le monde du football européen et des ligues nord-américaines
Joao Havelange Scholarship, disponible auprès du Centre international d’étude du sport (CIES) à Neuchâtel (240 pages)
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2010

Me Nicolas Dutoit
« Les services à valeur ajoutée et la protection des consommateurs en Suisse : état des lieux et perspectives »
in : Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l’information et de la concurrence Sic!, octobre 2010

2010

Me Nicolas Dutoit
« Le principe de continuité du sociétariat en cas de transformation : évidence ou illusion ? »
(en collaboration avec P.-B. Duvoisin et C. Mordelet), in : PETER / DUTOIT (Eds), Les restructurations en droit des sociétés, du travail et international privé, Schulthess, août 2010, p. 189 ss.
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2010

Me Nicolas Dutoit
« L’arrêt Bernard – De la licéité des indemnités de formation en cas de transfert »
in : Jusletter 28 juin 2010
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2008

Me Nicolas Dutoit
« La sécurité dans les stades de football en Suisse – La réglementation privée de la Swiss Football League »
in : Jusletter 16 avril 2007
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2007

Me Nicolas Dutoit
« La procédure d’octroi de licences aux clubs de football »
in : Jusletter 2 juin 2008
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2003

Me Patrice Keller
« La restitution des prestations indûment touchées dans la LPGA »
in : La partie générale du droit des assurances sociales. Colloque de Lausanne 2002, édité par B. Kahil-Wolff, 2003, IRAL no 28
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Recension d'ouvrage

2010

Me Nicolas Dutoit
Compte-rendu de l’ouvrage de Jacques DE WERRA (Ed.), « Sport et propriété intellectuelle », Schulthess 2009
in : Revue du droit de la propriété intellectuelle, de l’information et de la concurrence Sic!, décembre 2010



Edition d'ouvrage

2010

Me Nicolas Dutoit
Peter H. et Dutoit N., Les restructurations en droit des sociétés, du travail et international privé, Schulthess, 2010



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